Informations légales

  1. Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
  2. Politique de confidentialité
    1. Protection des données à caractère personnel
    2. Publicité et annonces Google
    3. Publicité et annonces Amazon
    4. Utilisation du champ de recherche Google
  3. Responsabilité juridique
  4. Contacts
  5. Lien vers ce site

— Informations légales —



Droits de propriété intellectuelle & Droits d’auteur (« Copyright »)

Ce site p.zanardi.free.fr et son contenu sont protégés par le Droit d’auteur.

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement, l’imbrication, la reproduction ou diffusion, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L. 122-5 que les reproductions strictement destinées à l’usage privé et non destinées à l’utilisation collective d’une part, et d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

Tous les droits de propriété et droits d’auteur relatifs au site concernent de manière non limitative: tout contenu de rédaction et tout texte, toute illustration, image, photographie, graphique, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, tout logiciel et mini application, et de manière générale tout éléments intégrés au site. Tout contrevenant peut être soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie (de tout ou partie) du contenu du site, devra figurer la mention :
«Copyright © Pascal ZANARDI, Tous droits réservés.»

Si vous pensez qu’une œuvre est en violation d’un copyright que vous détenez ou représentez, veuillez nous contater à cet effet.

Retour au menu


Avertissement concernant les fichiers « cookies »

Protection des données à caractère personnel incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.

Informations personnelles : « Informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.)

Nous souhaitons collecter automatiquement des informations concernant l’utilisation de ce site Internet grâce à des fichiers « cookies » que nous enregistrerons sur votre ordinateur.

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier: les données recueillies ne font l’objet d’aucun traitement nominatif. Ce cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site, qui pourrons éventuellement être lues lors de vos prochaines visites ou lors de la visite d’autres sites. Ce type d’informations inclut la date, l’heure, le founisseur d’accès à Internet, le système d’exploitation et le type de navigateur utilisés.

Comment refuser ou être averti de l’installation des fichiers « cookies »

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de fichiers cookies en configurant votre navigateur
de la manière suivante:

Microsoft Internet Explorer version 6 et ultérieures
Choisissez le menu “Outils”, puis “Options Internet”.
Cliquez sur l’onglet “Confidentialité”
Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Microsoft Internet Explorer 5
Choisissez le menu “Outils”, puis “Options Internet”.
Cliquez sur l’onglet “Sécurité”
Sélectionnez “Internet” puis “Personnaliser le niveau”
Repérez la rubrique “cookies” et choisissez l’option qui vous convient.
Opéra version 7 et ultérieures
Choisissez le menu “Outils” > “Préférences”
Cliquez sur l’option “Avancé”
Rubrique “Cookies”
Mozilla Firefox version 2 et ultérieures
Rhoisissez le menu “Outils” > “Options”
Cliquez sur l’onglet “Vie Privée”
Rubrique “Cookies”
Apple Safari
Choisissez le menu “Edition” > “Préférences”
Cliquez sur l’onglet “Sécurité”
Rubrique “Accepter les cookies”
Google Chrome
Choisissez le menu “Options” > “Préférences”
Cliquez sur l’onglet “Options avancées”
Rubrique “Sécurité” > “Paramètres des cookies”
Autres navigateurs
Si vous utilisez un navigateur non listé ci-dessus, reportez-vous à la documentation de celui-ci.

Retour au menu


Publicité et annonces Google

Comment désactiver le cookie publicitaire « DoubleClick DART »

En tant que prestataire tiers de certains services dont la diffusion d’annonces publicitaires AdSens, Google utilise le cookie DoubleClick DART. Ce cookie permet d’adapter ces différents services en fonction de votre navigation et des sites web que vous visitez. Vous pouvez désactiver l’utilisation de ce cookie en vous rendant sur la page des règles de confidentialité s’appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google. Pour celà cliquez sur le lien suivant: Règles de confidentialité du réseau de contenu et aux annonces Google

Retour au menu


Publicité et annonces Amazon

Affiliation au Programme Partenaires Amazon

Pascal Zanardi participe au Programme Partenaires d’Amazon Europe S.à r.l., un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers le site Amazon.fr.

Retour au menu


Avertissement concernant l’utilisation du champ de recherche Google

Le champ de recherche sur ce site Web (désigné ci-après Champ de recherche) est fourni par Google Inc (désigné ci-après Google). Vous reconnaissez et vous vous engagez à respecter les règles de confidentialité de Google (disponibles à l’adresse http://www.google.fr/privacy.html) dans le cadre de l’utilisation du Champ de recherche. En utilisant le Champ de recherche, vous acceptez que Google utilise vos données personnelles selon ses règles de confidentialité.

Retour au menu


Responsabilité juridique

Les informations, services offerts et modes de fonctionnement du présent site, pourront faire l’objet de modifications à tout moment et sans préavis.

L’auteur de ce site ne pourra en aucun cas être tenu responsable des préjudices ou dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter de l’utilisation des informations présentées.

L’auteur de ce site n’est pas non plus responsable du contenu d’autres sites qui seraient éventuellement accessibles au travers des «liens hypertextes», y compris des sites auxquels on accède au travers des bannières publicitaires.

Ce service est fourni en l’état, sans garantie aucune.

Retour au menu


Contacts

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site p.zanardi.free.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et éditeur :
Pascal ZANARDI,
RCS Bobigny 507 381 531,
39-41, rue Jacques Cottin
93500 PANTIN
Webmaster :
pascal.zanardi@laposte.net
Hébergeur :
FREE, RCS Paris 421 938 861 - http://www.free.fr

Retour au menu


Liens Hypertextes

Les utilisateurs et visiteurs peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site.

Retour au menu